La lettre de licenciement est une pièce maîtresse du contentieux de la rupture du contrat de travail. Raison pour laquelle une demande de précision du motif de licenciement, émanant d’un salarié tout juste licencié, doit vous inciter à une relecture critique de la lettre de licenciement que vous venez de lui envoyer (code du trav. art. L. 1235-2).
Car cette demande ne poursuit qu’un seul objectif : torpiller le licenciement sans avoir à examiner le fond du dossier.
Si vous pensez que la lettre permet au salarié de comprendre les raisons de son éviction et qu’elle est suffisamment circonstanciée, la demande de précision n’appellera pas de réponse particulière.
En revanche, si vous vous apercevez (rapidement, c’est-à-dire dans les 15 jours de la réception de la demande du salarié) que certaines mentions obligatoires ont été omises, rien n’est perdu : la loi vous offre une seconde chance, la possibilité d’apporter la précision manquante.
Cette procédure de repêchage n’est ouverte à l’employeur que si un minimum de précision figure déjà dans la lettre de licenciement. Les motivations indigentes du type : « manque de motivation », « comportement inacceptable » ou encore « difficultés relationnelles », sont le degré zéro de la motivation et n’ont pas vocation à être repêchées.
Cette procédure présente un véritable intérêt lorsque certaines mentions doivent figurer dans la lettre de licenciement, ce qui est le cas du licenciement économique ou du licenciement pour inaptitude, par exemple.
Ainsi, si vous avez fait état de difficultés économiques sans préciser que le poste du salarié était supprimé, vous pourrez apporter cette précision (CA Toulouse, 24 fév.2023, RG n° 21/04119 ; cass. soc., 5 avr. 2023, n° 21-18.636). Si vous avez fait état de l’avis d’inaptitude sans mentionner l’impossibilité de reclasser le salarié, vous pourrez également corriger le tir (CA Toulouse, 3 fév. 2023, RG n° 21/03552 ; CA Caen, 5 janv. 2023, RG n° 21/01747).
Si vous ne le faites pas, l’omission d’un mot (« suppression du poste » en cas de licenciement économique, « impossibilité de reclassement » en cas d’inaptitude, « nécessité de procéder au remplacement définitif » en cas d’absence désorganisant l’entreprise, « impossibilité de maintenir le poste » en cas de licenciement d’un salarié victime d’un accident du travail, etc.) suffira à priver le licenciement de cause réelle et sérieuse. Le contexte, pourtant bien réel, qui a justifié le licenciement, comptera pour rien.
Même si vous apportez la précision manquante, la victoire ne sera pas assurée pour autant. Vous aurez fermé la porte à une contestation « facile » (vice de forme), ce qui n’est déjà pas si mal, mais il faudra justifier la réalité des faits qui sont invoqués dans la lettre de licenciement (apporter les preuve des difficultés économiques, de l’insuffisance professionnelle, des fautes commises, etc.) et convaincre les juges que vous n’aviez pas d’autre choix que de résilier le contrat.
Quant au salarié, il n’a plus qu’à croiser les doigts pour que son ancien employeur, ignorant de la complexité de certains motifs de licenciement, ne réalise pas son erreur ou tarde à répondre !